Résumé 

L’aldicarbe n’a pas été inclus dans l’annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (décision du Conseil nº 2003/199/CE), mais des utilisations essentielles de ce composé pourraient se poursuivre jusqu’au milieu de l’année 2007. De récentes préoccupations concernant la consommation d’aldicarbe ont été soulevées au Royaume-Uni, qui se sont fondées sur une évaluation des risques déterministe. Cependant, une nouvelle évaluation des risques probabiliste a conclu que, pour la plupart des groupes vulnérables, la dose de référence aiguë (Acute Reference Dose, ARfD) n’était pas dépassée, et que, par conséquent, les résidus d’aldicarbe dans l’alimentation humaine n’exposaient pas le consommateur à des risques inacceptables. La Commission a demandé au groupe scientifique sur la santé des plantes, les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus (groupe scientifique PPR) d’émettre un avis sur la sécurité des limites maximales de résidus (LMR) de l’aldicarbe. L’avis doit examiner, à la lumière des nouvelles informations fournies par le Royaume-Uni, « si les LMR établies pour l’aldicarbe sont sûres pour tous les groupes de consommateurs, et dans le cas contraire, à quelles valeurs les LMR seraient sans danger pour les consommateurs ».

Le groupe scientifique PPR considère que la nouvelle évaluation probabiliste n’est pas appropriée pour répondre à la question posée par la Commission. Cela est dû au fait que la question demande une évaluation centrée sur des denrées uniques contenant des résidus à des concentrations égales aux LMR, tandis que la nouvelle évaluation probabiliste porte sur de multiples denrées, y compris des lots non traités par l’aldicarbe.

Par conséquent, le groupe scientifique PPR a mené ses propres évaluations déterministes en utilisant les équations admises sur le plan international pour le calcul de l’apport à court terme estimatif international (ACTEI). Les données utilisées pour ces calculs ont été les larges portions (LP) du Royaume-Uni, les poids corporels du Royaume-Uni et les poids unitaires du Royaume-Uni. En outre, les calculs ont été répétés en utilisant les informations disponibles sur les LP, les poids corporels et les poids unitaires provenant des États membres de l’Union européenne (UE), autres que le Royaume-Uni. Les LMR ont été utilisées plutôt que le résidu maximum (RM) qui se trouve dans les essais supervisés à partir duquel la LMR a été déduite, dans la mesure où, pour l’aldicarbe, les définitions des résidus pour la mise en application et l’évaluation des risques sont identiques (somme de l’aldicarbe, de l’aldicarbe sulfoxyde et de l’aldicarbe sulfone, exprimée sous forme d’aldicarbe). Alors que les discussions sur la valeur par défaut à utiliser pour le facteur de variabilité se poursuivent dans l’UE, le groupe scientifique PPR a décidé de mener des calculs séparés en utilisant les facteurs suivants : 3 (valeur par défaut du JMPR [Joint FAO/WHO Meetings on Pesticide Residues]), 5 (consensus lors d’une réunion d’experts à Bruxelles, (CE, 2006a)) et 7 (valeur par défaut actuelle dans l’UE pour les denrées de taille moyenne). Le groupe scientifique PPR a examiné les données de traitements disponibles, mais ne les a pas utilisées, car elles ne répondent pas aux exigences de l’UE relatives aux données (cependant, en pratique, cette décision n’a que peu d’impact sur le résultat des calculs).

En outre, les paramètres toxicologiques pour l’aldicarbe ont été réévalués. Le groupe scientifique PPR a considéré que la dose aiguë de référence actuelle (ARfD) de 0,003 mg/kg de poids corporel (JMPR, 1992), qui est basée sur des données recueillies chez l’homme, est toujours appropriée, et que les incertitudes concernant les mesures de l’acétylcholinestérase inhibée par les carbamates ainsi que la pente élevée de la courbe dose-réponse plaident contre l’obtention d’un facteur d’ajustement spécifique d’une substance chimique inférieur au facteur 10 utilisé par défaut. Il a également été conclu que les données sur les résidus concernant la quantité relative d’aldicarbe sulfone, qui est beaucoup moins toxique que la molécule mère et le sulfoxyde, ne permettaient pas d’affiner l’évaluation.

Les calculs de l’ACTEI ont montré que l’ARfD n’a jamais été dépassée pour les oignons. En utilisant un facteur de variabilité de 7, l’ARfD a été dépassée dans au moins l’un des trois groupes de consommateurs (adultes, jeunes enfants et nourrissons) pour les agrumes, la carotte, le panais et la pomme de terre. En utilisant un facteur de variabilité de 5, l’ARfD a également été dépassée pour le pamplemousse, la mandarine, l’orange et la pomme de terre. En utilisant un facteur de variabilité de 3, l’ARfD a également été dépassée pour le pamplemousse, la mandarine, l’orange. Pour la pomme de terre, les données sur les résidus dans des tubercules individuels ont indiqué que, pour l’aldicarbe dans la pomme de terre, le facteur de variabilité était compris entre 2,2 et 4,9, avec une moyenne de 3,3. Cependant, l’ARfD a également été dépassée pour la pomme de terre pour le facteur de variabilité de 3. Les calculs sur les agrumes laissent une certaine marge pour une plus grande précision dans la mesure où le groupe scientifique PPR ne dispose pas d’informations sur le rapport de résidus entre l’écorce non comestible et la pulpe comestible.

Le groupe scientifique PPR a également utilisé les équations pour le calcul de l’ACTEI afin de déterminer à quel niveau les LMR pour les pommes de terre et les agrumes entraîneraient la nécessité d’éviter des consommations dépassant l’ARfD. Les résultats indiquent que les LMR actuelles pour les agrumes (0,2 mg/kg) et les pommes de terre (0,5 mg/kg) doivent être significativement réduites à des valeurs comprises entre 0,02 et 0,05 mg/kg (en fonction du facteur de variabilité sélectionné). En fonction du facteur de variabilité choisi, les LMR pour la carotte et le panais (0,1 mg/kg pour les deux) sont acceptables ou peuvent devoir être abaissées à 0,05 mg/kg. Il doit être noté que bien que des utilisations essentielles aient été enregistrées sur au moins 16 produits agricoles, cet avis concerne plus particulièrement les LMR pour la carotte, l’oignon, le panais, la pomme de terre et les agrumes, dans la mesure où il s’agit des produits ayant fait l’objet des évaluations d’exposition fournies par la Commission européenne. Le groupe scientifique PPR n’a pas évalué la sécurité des LMR de l’aldicarbe restantes.